Mentions légales

01Éditeur du site

Le site architcuisine.fr est édité par :

Nom commercial

Archit Cuisine

Exploitant

Bertrand Conchou

Forme juridique

Entrepreneur individuel (EI)

Siège

72 rue Jean Nicot, 24100 Bergerac

Showroom

ZA Les Portes de la Dordogne, Creysse, 24100 Bergerac (sur rendez-vous)

SIREN

800 109 423

SIRET

800 109 423 00031

Immatriculation

Registre national des entreprises (RNE)

TVA intracommunautaire

FR37800109423

Activité

Travaux de menuiserie bois et PVC (code APE 43.32A)

Téléphone

06 07 53 93 66

E-mail

contact@architcuisine.fr

02Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Bertrand Conchou, en sa qualité d'entrepreneur individuel exploitant Archit Cuisine.

Pour toute question relative au contenu du site, vous pouvez écrire à contact@architcuisine.fr.

03Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur

IONOS SARL

Forme

SARL au capital de 100 000 €

Adresse

7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex

RCS

Sarreguemines B 431 303 775

Téléphone

09 70 80 89 11 (appel non surtaxé)

Site web

www.ionos.fr

04Conception du site

Conception graphique, développement et référencement : BrandID, Rémy Mazet.

Site web : remymazet.fr

05Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Avant de saisir le médiateur, le client doit avoir adressé une réclamation écrite à Archit Cuisine, par e-mail ou par courrier, sans obtenir de solution satisfaisante.

Médiateur

[Nom du médiateur]

Adresse

[Adresse postale]

Site web

[URL de saisie en ligne]

06Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, photographies des réalisations, plans, logo, signature, charte graphique et mise en page) est la propriété exclusive de Bertrand Conchou ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, visuels et catalogues des fabricants partenaires, notamment le catalogue Armony, restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Les avis clients affichés restent la propriété de leurs auteurs.

07Crédits

• Photographies des réalisations : © Archit Cuisine
• Conception et développement : BrandID
• Typographies : Adobe Fonts et Google Fonts, utilisées sous licence
• Avis clients : Google, affichés via le service Trustindex

08Responsabilité

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif. Archit Cuisine s'efforce de les tenir exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission.

Les fourchettes de prix présentées sont indicatives, exprimées TTC et pose comprise. Elles n'ont pas de valeur contractuelle : seul un devis écrit, accepté et signé engage Archit Cuisine.

Archit Cuisine ne saurait être tenu responsable d'une interruption du site, d'un dysfonctionnement technique ou du contenu des sites tiers vers lesquels renvoient des liens hypertextes.

09Données personnelles

Le traitement des données transmises via le formulaire de contact, vos droits et l'utilisation des cookies sont détaillés dans les Conditions générales d'utilisation.

Pour exercer vos droits : contact@architcuisine.fr ou par courrier à Archit Cuisine, 72 rue Jean Nicot, 24100 Bergerac.

10Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents sont ceux désignés par les règles de droit commun.